Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) SIPEFEL
/
COEUR DE CHOU-FLEUR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COEUR DE CHOU-FLEUR
SIPEFEL (Société coopérative agricole)

Numéro de dépôt :
97697023
Date de dépôt :
25/09/1997
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/09/2007

Présentation de la marque COEUR DE CHOU-FLEUR

Déposée le 25 septembre 1997 par la Société Coopérative Agricole (SCA) SIPEFEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « COEUR DE CHOU-FLEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-45 du 7 novembre 1997.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) SIPEFEL domicilié(e) Place du Marché, 35350 ST MELOIR-DES-ONDES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PUBLICIS GRAND ANGLE Mr Alain DUMAS - France.

La marque COEUR DE CHOU-FLEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97697023.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COEUR DE CHOU-FLEUR est expirée depuis le 25 septembre 2007.

SIPEFEL a également déposé les autres marques suivantes : LES BARQUISES


SIPEFEL (Société coopérative agricole) - Place du Marché, 35350 ST MELOIR-DES-ONDES - France


PUBLICIS GRAND ANGLE Mr Alain DUMAS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-14

Publication - Publication le 7 nov. 1997 au BOPI 1997-45

Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences). Animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt.